Procurement

Vous et nous

Juillet 20, 2016

Aperçu de partenaires Contrats à coûts partagés en 2015, répertoriés par titre de l'action ou du projet, le partenaire et le montant du projet en euros.

Juillet 20, 2016

Liste des bénéficiaires de subventions sous forme de "Grant" du CTA en 2015, classés par titre de l'action ou du projet, le nom du bénéficiaire et le montant reçu du CTA en euros.

Juillet 20, 2016

Liste des contracts de service égaux où supérieurs à 15 000 € attribués par le CTA en 2014, listés par titre de l'action/projet, par nom du fournisseur, pays et montant reçu du CTA en euros.

Juin 29, 2015

Liste des contracts de service égaux où supérieurs à 15 000 € attribués par le CTA en 2014, listés par titre de l'action/projet, par nom du fournisseur, pays et montant reçu du CTA en euros.

Mars 3, 2015

Aperçu de partenaires Contrats à coûts partagés en 2014, répertoriés par titre de l'action ou du projet, le bénéficiaire et le montant du projet en euros.

Mars 3, 2015

Liste des bénéficiaires de subventions sous forme de "Grant" du CTA  en 2014, classés par titre de l'action ou du projet, le nom du bénéficiaire et le montant reçu du CTA en euros.

Mars 7, 2014

Les Conditions Générales des Contrats CTA, en tant qu’annexe au manuel des procédures, utilisée pour tous les types de contrat y compris les lettres-contrat.

Dernière mise à jour en septembre 2014

Février 24, 2014

L’objectif de ce vadémécum est de fournir à tous les utilisateurs, d'une façon globale, toutes les informations nécessaires pour conclure un contrat ou octroyer une subvention, des toutes premières  étapes à l'attribution des contrats. C’est un outil de travail unique qui définit les procédures contractuelles s'appliquant à tous les types de contrats extérieurs du CTA.

Procédures de passation de marchés et règles d’attribution des contrats

 

Retrouvez ci-dessous les liens vers les Conditions générales des contrats CTA ainsi que les Procédures de passation de marchés et règles d’attribution des contrats. Ces documents sont également disponibles en anglais.

Les Conditions générales des contrats CTA se trouvent en annexe du manuel des procédures et sont utilisées pour tous les types de contrat, y compris les lettres-contrat.

L’objectif de ce vadémécum est de fournir à tous les utilisateurs, d'une façon globale, toutes les informations nécessaires pour conclure un contrat ou octroyer une subvention, des toutes premières étapes à l'attribution des contrats. C’est un outil de travail qui définit les procédures contractuelles s'appliquant à tous les types de contrats extérieurs du CTA.