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BenBen est une start-up ghanéenne spécialisée dans les régimes fonciers et les titres de propriété fondée en 2015. BenBen utilise la technologie des registres distribués (DLT) pour créer des plateformes numériques servant à sécuriser les transactions financières et foncières sur les marchés africains. L’objectif de BenBen est de développer l’infrastructure digitale pour permettre aux économies africaines d’exploiter tout le potentiel socioéconomique de leurs terres et de créer des marchés fonciers éthiques.
Le défi
Emmanuel Noah, PDG de BenBen Ghana, explique : « Jusqu’à 20 % des ressources foncières mondiales se trouvent en Afrique, ce qui représente des opportunités économiques considérables. Cependant, bon nombre d’Etats africains ne disposent toujours pas d’un système offrant un accès sûr et fiable aux marchés fonciers. Ceci s’explique principalement par le manque de transparence et d’accès à des données fiables sur les marchés fonciers – une conséquence des registres publics de mauvaise qualité et surchargés, ainsi que de la concurrence entre plusieurs régimes fonciers. En outre, seulement 20 % des transactions foncières seraient conclues de manière formelle. Par conséquent, 80 % des activités sur le marché foncier ne sont ni connues, ni documentées. »
La solution
Grâce à ses différentes sources de données sur le marché foncier, BenBen regroupe des données concernant les transactions publiques à la fois formelles et informelles. Il en résulte un ensemble distribué de données foncières vérifiées et évaluées, qui peuvent être utilisées par différents acteurs du marché. Afin d’améliorer l’accès à ces données, la version actuelle de la solution de BenBen propose également des fonctionnalités visant à faciliter les demandes et l’enregistrement des transactions foncières pourvues de garanties par différents acteurs du marché foncier ghanéen. Il s’agit principalement d’institutions financières, de promoteurs immobiliers et de cadastres publics. Noah explique : « En 2016, nous avons testé notre première version avec Barclays Bank Ghana et plusieurs autres institutions financières. Nous continuons d’élargir nos services et avons signé un protocole d’entente avec la Ghana Real Estate Developers Association afin d’intégrer 154 de ses membres dans notre plateforme. »
« L’utilisation de la blockchain nous permet de garantir la transparence et l'immuabilité des transactions via la plateforme. La confiance est un élément clé dans les transactions foncières et le fait de décentraliser les données et les transactions permet d’assurer à chaque partie de la chaîne un accès, une visibilité et un contrôle équitables des données, sur la base de règles et conditions préétablies dans le processus de transaction », poursuit le PDG de BenBen Ghana. « En automatisant ces procédures, nous sommes en mesure d’éliminer les éléments redondants et de responsabiliser les acteurs de la chaîne de transaction. Les principaux cas d’utilisation sont l’analyse des risques sur la base des garanties fournies et les processus d’octroi de prêts entre débiteurs hypothécaires/emprunteurs et institutions financières. »
Application et mise en œuvre
A propos de la mise en œuvre, Noah répond : « Notre choix d’une architecture reposant sur la technologie des registres distribués (DLT) est principalement motivé par notre recherche d’intégrité des données, d’immuabilité et de transparence des transactions, et notre volonté de maintenir les coûts au plus bas et d’accélérer les transactions. Pour y parvenir, nous avons commencé à élaborer des prototypes autour de deux composantes clés de la DLT : l’ancrage dans la blockchain et l’Interplanetary File System (IPFS). En hachant les données sur les transactions et les ancrant dans la blockchain du Bitcoin, il est possible de garder une trace immuable et accessible publiquement de blocs qui renvoient à différents documents et transactions foncières réalisées via la plateforme. De plus, les capacités de stockage de l’IPFS nous permettent de proposer un protocole sécurisé de partage des données, de stocker des données cadastrales immuables (relatives à la propriété des terres), et de prévenir la duplication des registres et documents sur les transactions foncières.
Adoption
Noah précise que la sensibilisation et la réglementation sont deux facteurs clés de l’adoption du système. « De manière assez intéressante, nous avons réalisé que le retour réglementaire dans le cadre des transactions foncières affectait la perception/sensibilisation du public et vice versa. La réglementation est indispensable et nécessaire pour assurer la cohérence entre la politique foncière d’un pays et les cadres technologiques – c’est un prérequis d’une adoption facilitée. Le rythme de déploiement de la solution est capital. Bon nombre des défis de mise en œuvre attendus peuvent être évités en opérant dans un « bac à sable réglementaire » (environnement de test) visant à garantir la conformité et la protection des parties prenantes le temps qu’une politique nationale et continentale soit développée. Les résultats de ces essais dans le « bac à sable » serviront ensuite à orienter l’élaboration des politiques. Des pays comme le Kenya et l’Ouganda ont aussi mis en place des task forces sur la blockchain pour gérer les évolutions politiques. Ceci étant, les consultations sur l’utilisation de la blockchain dans le cadre des enregistrements fonciers devraient toujours se faire en collaboration avec des groupes de travail public/privé (terres, paiements, marchés de capitaux, etc.) pour assurer que tous les cas d’utilisation potentiels de la blockchain soient pris en compte dans les processus d’élaboration des politiques. »
L’avenir
Noah insiste sur le fait qu’il faut mettre en avant le rôle de la technologie et lui accorder une attention particulière, car elle commence à avoir un effet dissuasif sur l’élaboration des politiques nationales. « L’Afrique couvre 20 % de la surface des terres émergées et 60 % des terres arables du monde – des chiffres qui maintiennent le continent au centre de l’attention du système économique mondial. Après avoir construit des bases solides pour les données spatiales et foncières hors de la blockchain, la prochaine étape logique sera de passer à la tokenisation (cryptomonnaie associée) ainsi que d’examiner comment l’intelligence artificielle, en combinaison avec des organisations autonomes décentralisées, peut être utilisée pour concilier les régimes fonciers légaux et coutumiers et nous rapprocher de l’objectif de marchés fonciers africains totalement fiables, sûrs, transparents et sans risque. »
Cet article fait partie d'une série d'études de cas sur les applications blockchain pour l'agriculture, menée par l'Université de Wageningue pour le CTA. Retrouvez les autres études de cas sur cette page : https://www.cta.int/fr/blockchain.
